Riche d’une très longue histoire, indissociable de la construction de l’Etat en France, la douane moderne qui a pour père Colbert naît véritablement avec la Révolution en 1791. Organisée militairement sous Napoléon, elle poursuit ses missions au fil des époques, entre protectionnisme et libre-échange, avant de payer un lourd tribut aux deux Guerres mondiales puis de voir son importance s’accroître encore avec la construction européenne (1). Rattachée au Ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la première mission de la Douane est de tenir les frontières – toutes les frontières – fonction régalienne qui induit de nombreux enjeux avec l’accélération des échanges qui s’appuient sur le commerce électronique et les nouvelles technologies dans un monde où les menaces sont constantes et en perpétuelle évolution. Dans ce contexte, la Douane participe au traitement des flux de marchandises, à l’action de l’Etat en mer, au dispositif Frontex, aux contrôles migratoires avec la Police aux frontières. Sa seconde mission regarde l’administration de la marchandise, la protection de l’économie et celle de l’environnement. Dans les faits, il s’agit de la lutte contre les trafics (drogues, tabacs de contrebande, contrefaçons, financement du terrorisme, blanchiment, trafic d’armes, etc…) et le contrôle de conformité des marchandises aux normes de l’Union Européenne. La Douane accompagne aussi les entreprises dans leurs démarches à l’international. Et ses saisies vont des articles pyrotechniques utilisés contre les forces de l’ordre … aux sangsues vivantes, une espèce médicinale protégée. Régulation des contributions indirectes et de la viticulture sont également au nombre de ses attributions.
Une direction générale, 12 directions interrégionales, 42 directions régionales, 11 services à compétence nationale – dont l’Office national antifraudes, chargé de la criminalité et des fraudes douanières, fiscales et sociales, composé d’officiers de douane judiciaire – : c’est une administration à réseau dont les fonctionnaires en tenue ont leur uniforme orné d’un cor – qui rappelle leur assimilation ancienne aux chasseurs à pied – et d’une grenade à sept flammes, attribuée aux formations d’élite. Ces agents des douanes se caractérisent par ailleurs par leur fameuse bande garance portée sur leur pantalon. De Saint-Pierre & Miquelon à Wallis & Futuna, ils sont implantés en métropole, outre-mer et à l’étranger avec des agents en ambassades ou consulats (attachés douaniers, experts techniques, officiers de liaison). Ils sont aujourd’hui 16.600 (38% de femmes), dont 1.250 en Auvergne Rhône-Alpes, répartis en deux branches d’activité : opération commerciale/administration générale et surveillance. Leurs équipements sont en constante modernisation : armement, outils de contrôle non intrusif – du chien dressé pour les stupéfiants, le tabac ou l’argent au scanner -, véhicules, flottes navale et aérienne. Les douaniers partagent des valeurs : exemplarité, probité, discrétion, neutralité, professionnalisme, solidarité.
Une cigarette sur quatre fumée en France provient du secteur illégal. En 2021 a vu le jour à Lyon le GRITT (Groupe de recherche et d’intervention contre les trafics de tabac), une force multiservices et pluridisciplinaire composée de volontaires, après qu’un rapport sénatorial ait rappelé l’importance de frapper à la tête dans la lutte contre ce type de fraude. Le GRITT travaille sur le renseignement : constatations de terrain, dénonciations, cyber surveillance (enquêtes sous pseudonymes), dont réseaux sociaux et darkweb, partenariat avec police et gendarmerie. Les succès du GRITT – un dossier portait sur la saisie de 19 tonnes de tabac dans un entrepôt situé dans la banlieue lyonnaise, l’autre sur des médicaments et la saisie de crypto-monnaies – a conduit le ministre des Comptes public d’alors, Gabriel Attal, à annoncer en 2023 sa généralisation sous la nouvelle appellation de GLATT (Groupe de lutte anti-trafics de tabacs).
Forte de 166 agents, la division des douanes de Lyon-Aéroports a des missions variées, de la surveillance aéroportuaire à la viticulture en passant par celle de la filière énergétique ou à la garantie des métaux précieux… Sur une zone aéroportuaire où transitent annuellement 10 millions de voyageurs, elle contrôle les marchandises, recherche les stupéfiants, contrefaçons, espèces protégées, biens culturels ; 70 de ses agents assurent le dédouanement des marchandises déclarées et contrôlent fret express (75% des déclarations en douane) et postal. A Villefranche, son service viticulture contrôle lui le potentiel de production dans le cadre de la Politique agricole commune. Elle a aussi en charge la gestion de la fiscalité pétrolière – quatre douaniers sont en poste à la raffinerie de Feyzin – et la surveillance des entrepôts pétroliers. Le service fiscal alcool & tabacs agrée les opérateurs du secteur et surveille les opérations fiscales ; le bureau de garantie des métaux précieux certifie le titrage des ouvrages en or, platine et argent…
La division des douanes de Lyon-Aéroports peut se prévaloir d’un tableau de chasse flatteur : pour 2023, 2 millions € de redressement, 4,4 tonnes de tabac saisies, 312 kg de stupéfiants (92 tonnes au niveau national), 64.00 articles de contrefaçons (20 millions de saisies au niveau national).
L’importance et la diversité des missions et métiers des douanes demeurent paradoxalement insuffisamment connus, à l’heure du « retour des frontières » – dans les faits et les consciences – théorisé par le géographe Michel Foucher, qui se plaît à rappeler qu’un monde sans frontières est un monde barbare…
Rédaction: Alain LABAT
Remerciements : Pascal REGARD, directeur interrégional adjoint des douanes et droits indirects Auvergne Rhône-Alpes
Photos : Douanes françaises
- Unique en France, le Musée national des Douanes, place de la Bourse à Bordeaux, présente son histoire, de l’Antiquité à nos jours www.musée-douanes.fr Actuellement fermé pour rénovation, il rouvrira début 2025.